Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERTS LOISIRS l'espace jardin
VERTS LOISIRS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3692336
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/11/2029
VERTS LOISIRS l\'espace jardin de VERTS LOISIRS

Présentation de la marque VERTS LOISIRS l'espace jardin

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VERTS LOISIRS l'espace jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS domicilié(e) Z.I., La Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 187 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VERTS LOISIRS l'espace jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTS LOISIRS l'espace jardin arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

VERTS LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : VL , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , ESPACE JARDIN , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin par VERTS LOISIRS , VERTS LOISIRS


VERTS LOISIRS, Société anonyme - Z.I., La Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 318187887


CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Errata de la publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726374 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Compositions pour le balayage pour lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; agglomérants de poussière ; carburants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage) ;

Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrures métalliques autres qu'électriques et quincaillerie métallique ; tuyauteries métalliques ; coffres-forts ; minerais métalliques ; abris de jardin métalliques ; serres de jardin métalliques ; abris pour voiture métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; cuves métalliques ; conteneurs métalliques pour déchets recyclables, à savoir bacs à compost ;

Machines-outils ; moteurs autres que moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, autres que ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; couveuses pour œufs ; accessoires de tondeuses, à savoir balais ramasseurs, rouleaux et épandeurs d'engrais ; scarificateurs ; faucheuses ; motofaucheuses ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; aspirateurs de jardin ; souffleurs de jardin ; nettoyeurs de jardin (appareils de nettoyage à haute pression) ; couteaux (parties de machines) ; lames (parties de machines) ; lames de scies (parties de machines) ; dresse-bordures ; scies (machines) ; chaînes motrices et chaînes de commandes autres que pour véhicules terrestres ; affûteuses (machines) ; chevalets pour scier (parties de machines) ; pulvérisateurs ; pompes (machines et parties de machines) ; motopompes ; pompes hydrauliques ; machines d'aspiration à usage industriel ; atomiseurs ; élagueuses ; foreuses ; tarières ; élévateurs ; transporteurs ; machines et appareils de nettoyage électriques ; compresseurs (machines) ; motocompresseurs ; groupes électrogènes ; motobineuses ; capots (parties de machines) ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; courroies de machines ; désherbeurs thermiques ; dévidoirs mécaniques ;

Couverts, à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs électriques ou non électriques ; lames et scies (outils et parties d'outils) ; instruments pour l'affûtage ; pulvérisateurs (outils) ; élagueurs ; tarières (outils) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; extincteurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents ; visières de protection ; lunettes de protection ; casques de protection ; casques anti-bruit ; batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; collecteurs d'eau de pluie ;

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules) ; capots de moteurs pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis et pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; quads ; karts ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; pédales de cycles ; pneumatiques ; roues de véhicules ; chariots de manutention ; brouettes ;

Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha, gomme brute ou mi-ouvrée, amiante, mica brut ou mi-ouvré ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; serres de jardin non métalliques ; abris pour voiture non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; meubles et mobilier de jardin, notamment en bois, liège, roseau, jonc, osier ou matières plastiques ; dévidoirs non métalliques pour tuyaux flexibles ; chevalets de sciage ; cuves non métalliques ; conteneurs non métalliques pour déchets recyclables, à savoir bacs à compost ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes ; éponges de ménage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; statuettes et objets d'art en verre, en porcelaine ou en faïence ; statuettes et objets d'arts en verre, en porcelaine ou en faïence pour le jardin ; poteries, vases, pots et bacs à fleurs ou à plantes en verre, porcelaine ou en faïence ; instruments d'arrosage ; lances d'arrosage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, bottes, gants (habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces et matériels publicitaires, aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches de marché ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; aide à la direction des affaires ;

Services de construction, de réparation, d'installation ; services de révision, d'entretien et de réparation de matériels de motoculture de plaisance, d'outils de jardinage, de véhicules et de matériel agricole ; location de machines de chantier ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ;

Services de recherches et de conception techniques ; étude de projets techniques ;

Entretien d'espaces verts ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; agencement et aménagement de jardins et d'espaces verts ; location de matériel agricole ; location de matériel de motoculture de plaisance.